Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions régissent les prestations de création de site, de suivi et de maintenance fournies par Studio Ocelot.

Devis et commande

Toute prestation fait l'objet d'un devis détaillé. La commande est ferme à réception du devis signé et de l'acompte.

Prix et paiement

• Création : acompte de 40 % à la commande, solde à la livraison.
• Suivi & maintenance : abonnement mensuel, sans engagement de durée, résiliable avec un préavis de 30 jours.
• Tarifs exprimés en euros hors taxes.

Délais

Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et courent à compter de la réception de l'ensemble des éléments nécessaires au projet.

Propriété du livrable

À solde réglé, le client est pleinement propriétaire du site : code, contenus, accès et nom de domaine. Aucune dépendance technique n'est imposée.

Résiliation

Les abonnements de suivi peuvent être résiliés à tout moment, sans pénalité, sous réserve du préavis. Les sauvegardes et accès sont remis au client.